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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POULAILLON
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LA COMTOISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA COMTOISE
POULAILLON, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3671448
Date de dépôt :
20/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2029
LA COMTOISE de POULAILLON

Présentation de la marque LA COMTOISE

Déposée par voie électronique le 20 août 2009 par la Société Anonyme (SA) POULAILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA COMTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-39 du 25 septembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POULAILLON domicilié(e) 8 rue du Luxembourg - 68310 - WITTELSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 311 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. Girard Olivier domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque LA COMTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3671448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA COMTOISE arrivera à expiration en date du 20 août 2029.

POULAILLON a également déposé les autres marques suivantes : EAU IMPERIALE NAPOLEON III 1859 , VELLENESS , L'EAU VERTUEUSE DE VELLEMINFROY EAU MINERALE NATURELLE , VELLEMINFROY, L EAU VERTUEUSE , L'EAU DES VOYAGEURS L'EAU VERTUEUSE DE VELLEMINFROY VOTRE TRANSIT ASSURE , LE SANDWICH DU BOULANGER PAR POULAILLON , LE P'TIT DORE , LA BELLE COMTOISE , L'Eau des Voyageurs , VELLEMINFROY


POULAILLON, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 8 rue du Luxembourg - 68310 - WITTELSHEIM - France - SIREN 493311435


Cabinet Nuss, M. Girard Olivier - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 23 juin 2016 - Transmission partielle de propriété n°672662 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-23

Renouvellement avec limitation le 30 août 2019 n°2724338 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-08-30

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.